Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

LE HAIM
DISTILLERIE THIVOLET SARL

Numéro de dépôt :
3158079
Date de dépôt :
29/03/2002
Lieu de dépôt :
ROANNE
LE HAIM de DISTILLERIE THIVOLET

Présentation de la marque LE HAIM

Déposée le 29 mars 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTILLERIE THIVOLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROANNE), la marque française « LE HAIM »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTILLERIE THIVOLET domicilié(e) 5 RUE MARCEAU,42300 ROANNE - 42300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 126 190 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISTILLERIE THIVOLET domicilié(e) 5 RUE MARCEAU,42300 ROANNE - 42300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 22 ans, la marque LE HAIM est expirée depuis le 29 mars 2012.

DISTILLERIE THIVOLET a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL PALACE , MAHIA MEKNESIAH , FLEURON ROYAL , LA CUISINE DES CHEFS , RUBIS D ALBREY , TRADITION ROYALE , KING DAVID


DISTILLERIE THIVOLET SARL - 5 RUE MARCEAU,42300 ROANNE - 42300 - France - SIREN 326126190


DISTILLERIE THIVOLET - 5 RUE MARCEAU,42300 ROANNE - 42300 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-37

Inscription le 6 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413337 - Publication au BOPI 2005-06-06

Inscription le 11 mars 2008 - renonciation totale n°470561 - Publication au BOPI 2008-03-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-15

Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20

Vins - Spiritueux et liqueurs